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Marques déposées par la société Nevers Agglomération
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NEVERS AGGLOMERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVERS AGGLOMERATION
Nevers Agglomération, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
4084501
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2024
NEVERS AGGLOMERATION de Nevers Agglomération

Présentation de la marque NEVERS AGGLOMERATION

Déposée le 14 avril 2014 par la société Nevers Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NEVERS AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société Nevers Agglomération domicilié(e) 124 route de Marzy, CS 90041 - 58027 - NEVERS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 804 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nevers Agglomération, Mme JARGEAIX AURELIE domicilié(e) 124 route de Marzy, CS 90041 - 58027 - NEVERS cedex - France.

La marque NEVERS AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVERS AGGLOMERATION est expirée depuis le 14 avril 2024.

Nevers Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : AQUABALT PÔLE AQUATIQUE DE NEVERS AGGLOMERATION , SII ViM EDITION FRANCE 2019 , le magg LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE NEVERS , SII ViM SOMMET INTERNATIONAL DE L'INNOVATION EN VILLES MEDIANES 2018


Nevers Agglomération, Communauté d'agglomération - 124 route de Marzy, CS 90041 - 58027 - NEVERS cedex - France - SIREN 245804406


Nevers Agglomération, Mme JARGEAIX AURELIE - 124 route de Marzy, CS 90041 - 58027 - NEVERS cedex - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ;

Etude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.