Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUABALT PÔLE AQUATIQUE DE NEVERS AGGLOMERATION
Nevers Agglomération

Numéro de dépôt :
4543357
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
AQUABALT PÔLE AQUATIQUE DE NEVERS AGGLOMERATION de Nevers Agglomération

Présentation de la marque AQUABALT PÔLE AQUATIQUE DE NEVERS AGGLOMERATION

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par Nevers Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUABALT PÔLE AQUATIQUE DE NEVERS AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est Nevers Agglomération domicilié(e) 124 route de Marzy - 58027 - Nevers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis Thuriot domicilié(e) 124 route de Marzy - 58027 - Nevers cedex - France.

La marque AQUABALT PÔLE AQUATIQUE DE NEVERS AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABALT PÔLE AQUATIQUE DE NEVERS AGGLOMERATION arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

Nevers Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : SII ViM EDITION FRANCE 2019 , le magg LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE NEVERS , SII ViM SOMMET INTERNATIONAL DE L'INNOVATION EN VILLES MEDIANES 2018 , NEVERS AGGLOMERATION


Nevers Agglomération - 124 route de Marzy - 58027 - Nevers - France


Monsieur Denis Thuriot - 124 route de Marzy - 58027 - Nevers cedex - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Bains publics [piscines]; Services d'infrastructures de piscines; Services de complexes de piscines et de toboggans aquatiques.