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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEVELT
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NOELEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOELEM
NEVELT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3864149
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
NOELEM de NEVELT

Présentation de la marque NOELEM

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEVELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEVELT domicilié(e) 1 Route de Vittel - 88500 - MATTAINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 634 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEVELT domicilié(e) 1 Route de Vittel - 88500 - MATTAINCOURT - France.

La marque NOELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOELEM est expirée depuis le 4 octobre 2021.

NEVELT a également déposé les autres marques suivantes : COELIS Concepteur de Cuisine , CULIFRANCE , SWITOME


NEVELT, S.A.S. - 1 Route de Vittel - 88500 - MATTAINCOURT - France - SIREN 309634889


NEVELT - 1 Route de Vittel - 88500 - MATTAINCOURT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.