Marque expirée - Marque en non vigueur

COELIS Concepteur de Cuisine
NEVELT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3410649
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
COELIS Concepteur de Cuisine de NEVELT

Présentation de la marque COELIS Concepteur de Cuisine

Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEVELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COELIS Concepteur de Cuisine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEVELT domicilié(e) Avenue Jacques Parisot,70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 634 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COELIS Concepteur de Cuisine est expirée depuis le 16 février 2016.

NEVELT a également déposé les autres marques suivantes : NOELEM , CULIFRANCE , SWITOME


NEVELT Société par actions simplifiée - Avenue Jacques Parisot,70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France - SIREN 309634889


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils d'éclairage et de chauffage. Eviers, vasques pour la cuisine. Meubles. Meubles de cuisine. Armoires, fauteuils, chaises. Meubles de rangement. Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.