Présentation de la marque encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE
Déposée le 21 avril 2005 par NEVE Philippe et DERENNES Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Les déposants sont NEVE Philippe domicilié(e) au 2067 avenue Marcel Pagnol, Résidence La Bastide Haute domicilié à LA GAUDE 06610 - France et DERENNES Christian domicilié(e) au 11, allée Claude Debussy domicilié à NOISY-LE-GRAND 93160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEVE Philippe domicilié(e) 2067 avenue Marcel Pagnol, Résidence La Bastide Haute,06610 LA GAUDE - 06610 - France.
La marque encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354754.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEVE Philippe - au 2067 avenue Marcel Pagnol, Résidence La Bastide Haute domicilié à LA GAUDE 06610 - France
DERENNES Christian - au 11, allée Claude Debussy domicilié à NOISY-LE-GRAND 93160 - France
NEVE Philippe - 2067 avenue Marcel Pagnol, Résidence La Bastide Haute,06610 LA GAUDE - 06610 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663498 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Encres d'imprimerie, couleurs, vernis, laques, peintures, teintures, colorants. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Périphérique d'ordinateur. Logiciels (programmes enregistrés). Cartouche d'encre ou toner pour imprimante laser ou jet d'encre, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimeries, clichés. Papier, carton, affiches, prospectus, brochures, instruments d'écriture, tableaux, aquarelles, dessins, instruments de dessin.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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