Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE PRIMEURS
NEVA FOOD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99773011
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque ANDRE PRIMEURS

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) NEVA FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANDRE PRIMEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEVA FOOD domicilié(e) siège social 29131, rue Antoine Augère, BP 102, 91383 CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 939 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc BOISSEAU SCP BOISSEAU - LEMEULLE - France.

La marque ANDRE PRIMEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE PRIMEURS est expirée depuis le 4 février 2009.

NEVA FOOD a également déposé les autres marques suivantes : NEVA FOOD


NEVA FOOD, Société Anonyme - siège social 29131, rue Antoine Augère, BP 102, 91383 CHILLY MAZARIN - France - SIREN 331939736


Maître Marc BOISSEAU SCP BOISSEAU - LEMEULLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.