Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBERTÉ DE FUMER.
NEUVY NORBERT
LIBERTE DE FUMER AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ LIBERTÉ DE FUMER ” EN COURS DE CREATION

Numéro de dépôt :
3643479
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/04/2019
LIBERTÉ DE FUMER. de NEUVY NORBERT

Présentation de la marque LIBERTÉ DE FUMER.

Déposée le 10 avril 2009 par NEUVY NORBERT et LIBERTE DE FUMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LIBERTÉ DE FUMER. »

Les déposants sont NEUVY NORBERT - France et LIBERTE DE FUMER AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ LIBERTÉ DE FUMER ” EN COURS DE CREATION domicilié(e) 24 BD HENRY DE JOUVENEL,19100 BRIVE - 19100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBERTE DE FUMER domicilié(e) 24 BD HENRY DE JOUVENEL,19100 BRIVE - 19100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTÉ DE FUMER. est expirée depuis le 10 avril 2019.

NEUVY NORBERT a également déposé les autres marques suivantes : REVER , D'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE , biodlice , E.LIQUIDS BY D'LICE , D'LICE


NEUVY NORBERT - France

LIBERTE DE FUMER AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ LIBERTÉ DE FUMER ” EN COURS DE CREATION - 24 BD HENRY DE JOUVENEL,19100 BRIVE - 19100 - France


LIBERTE DE FUMER - 24 BD HENRY DE JOUVENEL,19100 BRIVE - 19100 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, alliages précieux de métaux précieux à usage dentaire.

Batteries électriques.

Joaillerie, métaux précieux et leurs alliages.

Articles pour fumeurs cigares, cigarettes pipes, boîtes ou étuis à cigarette.