Marque enregistrée - Marque en vigueur

E.LIQUIDS BY D'LICE
M. NEUVY Norbert

Numéro de dépôt :
4120859
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2024
E.LIQUIDS BY D\'LICE de NEUVY Norbert

Présentation de la marque E.LIQUIDS BY D'LICE

Déposée le 25 septembre 2014 par monsieur NEUVY Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E.LIQUIDS BY D'LICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur NEUVY Norbert domicilié(e) 24 bd de Jouvenel - 19100 - BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque E.LIQUIDS BY D'LICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.LIQUIDS BY D'LICE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

NEUVY Norbert a également déposé les autres marques suivantes : REVER , D'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE , biodlice , D'LICE , LIBERTÉ DE FUMER.


M. NEUVY Norbert - 24 bd de Jouvenel - 19100 - BRIVE - France


SCHMIT CHRETIEN - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac ; cigarettes, cigares, pipes ; substituts du tabac à usage médical.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; appareils électriques et électroniques pour cigarettes (à l'exception des batteries), cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs ; dispositifs électroniques pour fumer à savoir cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine ; cigarettes, cigares, pipes ; cigarettes électroniques ; composants et accessoires pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, à savoir atomiseurs, cartomiseurs, clearomizers, cartouches, embouts buccaux et cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, brûleurs électroniques, cartouches de remplissage vides, étuis de transport et étuis de recharge portatifs, filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes, supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques ; tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée ; vaporiseurs électroniques pour fumeurs ; cigarettes sans tabac à usage non médical ; substituts du tabac non à usage médical.

Vente en gros, au détail et en ligne d'appareils électriques et électroniques pour cigarettes (à l'exception des batteries), cigares, pipes, de dispositifs électroniques pour fumer à savoir cigarettes électroniques ou d'inhalation de nicotine, de cigarettes, cigares, pipes, de cigarettes électroniques, de composants pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, d'atomiseurs, de cartomiseurs, de clearomizers, de cartouches, d'embouts buccaux, de cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, de brûleurs électroniques, de cartouches de remplissage vides, d'étuis de transport et d'étuis de recharge portatifs, de filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes, de supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée, de vaporiseurs électroniques pour fumeurs, de cigarettes sans tabac à usage non médical, de substituts du tabac non à usage médical, de produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac, de cigarettes, cigares, pipes, de substituts du tabac à usage médical. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ligne d'appareils électriques et électroniques pour cigarettes (à l'exception des batteries), cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs, de dispositifs électroniques pour fumer à savoir cigarettes électroniques ou d'inhalation de nicotine, de cigarettes, cigares, pipes, de cigarettes électroniques, de composants et accessoires pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, d'atomiseurs, de cartomiseurs, de clearomizers, de cartouches, d'embouts buccaux, de cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, de brûleurs électroniques, de cartouches de remplissage vides, d'étuis de transport et d'étuis de recharge portatifs, de filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour fumeurs, de supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée, de vaporiseurs électroniques pour fumeurs, de cigarettes sans tabac à usage non médical, de substituts du tabac non à usage médical, de produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à usage médical, de substituts du tabac à usage médical.