Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW X.Y
NEUVILLE Bernard

Numéro de dépôt :
96638185
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque NEW X.Y

Déposée le 7 août 1996 par NEUVILLE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW X.Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est NEUVILLE Bernard, domicilié(e) 33, Rue Saint Rome, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEUVILLE Bernard - France.

La marque NEW X.Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW X.Y est expirée depuis le 7 août 2006.

NEUVILLE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : GUADA


NEUVILLE Bernard - 33, Rue Saint Rome, 31000 TOULOUSE - France


NEUVILLE Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

- Parfumerie, cosmétiques, shampoing; lotions pour les cheveux, savons, huiles essentielles, gel douche, bain moussant, dentifrice - Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, chemisettes, chandails, gilets tee-shirts, sweat-shirts, débardeurs, lingerie de corps, maillots - pantalons jogging, shorts, caleçons, costumes, coupe-vent, peignoirs, maillots de bains, manteaux, pardessus, gabardine, gants, cravates, chaussettes - Sandales, chaussons, bottes, souliers, chaussures de plage, pantoufle, chapeaux, casquettes - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].