Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Acquittez la!
Neutra Production, SAS

Numéro de dépôt :
3962996
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
Acquittez la! de Neutra Production

Présentation de la marque Acquittez la!

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Neutra Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Acquittez la! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Neutra Production domicilié(e) 92 avenue du Général De Gaulle - 92250 - La Garenne Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Neutra Production, M. Serge HUGON domicilié(e) 92 avenue du Général De Gaulle - 92250 - La Garenne Colombes - France.

La marque Acquittez la! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acquittez la! est expirée depuis le 22 novembre 2022.

Neutra Production a également déposé les autres marques suivantes : Les Robins des Pauvres , TOUT UN MONDE!


Neutra Production, SAS - 92 avenue du Général De Gaulle - 92250 - La Garenne Colombes - France


Neutra Production, M. Serge HUGON - 92 avenue du Général De Gaulle - 92250 - La Garenne Colombes - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.