Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

" CHAMPAGNE MEDICAL "
NEUT S.A

Numéro de dépôt :
96633423
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque " CHAMPAGNE MEDICAL "

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) NEUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " CHAMPAGNE MEDICAL " »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUT domicilié(e) 12 RUE EMILE ZOLA , 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEUT GERARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 42

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque " CHAMPAGNE MEDICAL " est expirée depuis le 4 juillet 2006.

NEUT a également déposé les autres marques suivantes : BALLADIN


NEUT S.A - 12 RUE EMILE ZOLA , 10000 TROYES - France


NEUT GERARD - France


Inscription le 23 juin 1999 - Renonciation totale n°279617 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Orthèses, prothèses, chaussures corsets, fauteuils roulants, véhicules et sièges pour handicapés Matériel et appareillage d'orthopédie, de rééducation et correction.Location de matériel médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.