Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NeuroSoundSleep
/
NanoNap
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NanoNap
NeuroSoundSleep

Numéro de dépôt :
4641059
Date de dépôt :
22/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
NanoNap de NeuroSoundSleep

Présentation de la marque NanoNap

Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par NeuroSoundSleep auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NanoNap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est NeuroSoundSleep domicilié(e) 213 traverse de la Sorbière - 13390 - Auriol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre TOUZET domicilié(e) 8 hameau de la trirème - 91650 - Breuillet - France.

La marque NanoNap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NanoNap arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.


NeuroSoundSleep - 213 traverse de la Sorbière - 13390 - Auriol - France


Monsieur Alexandre TOUZET - 8 hameau de la trirème - 91650 - Breuillet - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical.