Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUROCAB
NEURON REHAB, SAS

Numéro de dépôt :
3926449
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/06/2022
NEUROCAB de NEURON REHAB

Présentation de la marque NEUROCAB

Déposée le 12 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURON REHAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEUROCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURON REHAB domicilié(e) 13 rue d'Orléans - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURON REHAB, Mme. Emmanuelle LADET domicilié(e) 13 rue d'Orléans - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque NEUROCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUROCAB est expirée depuis le 12 juin 2022.


NEURON REHAB, SAS - 13 rue d'Orléans - 92210 - SAINT-CLOUD - France


NEURON REHAB, Mme. Emmanuelle LADET - 13 rue d'Orléans - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.