Déposée le 5 juillet 1994 par NEURON DATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est NEURON DATA, domicilié(e) 156 University Avenue, PALO ALTO, CALIFORNIE 94301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SMART ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEURON DATA - 156 University Avenue, PALO ALTO, CALIFORNIE 94301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Programmes d'ordinateurs enregistrés destinés au développement de programmes d'ordinateurs
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