Déposée le 26 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neuromed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Neurosoft France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neuromed domicilié(e) 460 Chemin du Tomple - 84330 - Le Baroux - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 284 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Scholl domicilié(e) 460 Chemin du Tomple - 84330 - Le Baroux - France.
La marque Neurosoft France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Neurosoft France est expirée depuis le 26 septembre 2021.
Neuromed, SARL - 460 Chemin du Tomple - 84330 - Le Baroux - France - SIREN 480284322
Pierre Scholl - 460 Chemin du Tomple - 84330 - Le Baroux - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire.
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