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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS
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MOAFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOAFORM
NEURO-SYS, SAS

Numéro de dépôt :
4055534
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
MOAFORM de NEURO-SYS

Présentation de la marque MOAFORM

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 614 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURO-SYS, M. Yann Jaudouin domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France.

La marque MOAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOAFORM est expirée depuis le 18 décembre 2023.

NEURO-SYS a également déposé les autres marques suivantes : SCREENSIMPLE , E-FORM , Neuro-Sys , SCREENSAMPLE , SIPLEX , NEURALIA , NEURO SYS , EX-FORM , ECOSIPLEX , GREEN-FORM


NEURO-SYS, SAS - 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 793614249


NEURO-SYS, M. Yann Jaudouin - 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.