Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
EX-FORM
NEURO-SYS, SAS
Numéro de dépôt :
4068183
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque EX-FORM
Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EX-FORM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 614 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURO-SYS domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Inscription le 28 avril 2014 - Retrait total n°623201 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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