Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOSIPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 614 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURO-SYS, M. YANN JAUDOUIN domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France.
La marque ECOSIPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEURO-SYS, SAS - 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 793614249
NEURO-SYS, M. YANN JAUDOUIN - 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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