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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS
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E-FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-FORM
NEURO-SYS, SAS

Numéro de dépôt :
4068193
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2024
E-FORM de NEURO-SYS

Présentation de la marque E-FORM

Déposée le 12 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E-FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 614 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURO-SYS domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France.

La marque E-FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-FORM est expirée depuis le 12 février 2024.

NEURO-SYS a également déposé les autres marques suivantes : SCREENSIMPLE , Neuro-Sys , SCREENSAMPLE , SIPLEX , NEURALIA , NEURO SYS , EX-FORM , ECOSIPLEX , MOAFORM , GREEN-FORM


NEURO-SYS, SAS - 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 793614249


NEURO-SYS - 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624639 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; aucun de ces produits n'étant exploités en relation avec les domaines de l'assurance et de la prévoyance.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; aucun de ces produits n'étant exploités en relation avec les domaines de l'assurance et de la prévoyance.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; aucun de ces services n'étant exploités en relation avec les domaines de l'assurance et de la prévoyance.