Marque enregistrée - Marque en non vigueur

13h
Neurea ITS, SASU

Numéro de dépôt :
3925203
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
13h de Neurea ITS

Présentation de la marque 13h

Déposée le 6 juin 2012 par Neurea ITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « 13h » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Neurea ITSTODO domicilié(e) 169 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Neurea ITS, M. Calvet Julien domicilié(e) 169 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

La marque 13h a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13h est expirée depuis le 6 juin 2022.

Neurea ITS a également déposé les autres marques suivantes : neurea


Neurea ITS, SASU - 169 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Neurea ITS, M. Calvet Julien - 169 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693217 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.