Marque expirée - Marque en non vigueur

NOT NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE
NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE INTERNATIONAL PROFESSIONAL NOT-IP ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3562413
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/03/2018
NOT NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE de NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE INTERNATIONAL PROFESSIONAL NOT-IP

Présentation de la marque NOT NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE

Déposée le 13 mars 2008 par l'association loi 1901 NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE INTERNATIONAL PROFESSIONAL NOT-IP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NOT NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE INTERNATIONAL PROFESSIONAL NOT-IP domicilié(e) 7 MARIE ESPELETTE,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE INTERNATIONAL PROFESSIONAL NOT-IP domicilié(e) 7 MARIE ESPELETTE,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE est expirée depuis le 13 mars 2018.


NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE INTERNATIONAL PROFESSIONAL NOT-IP ASSOCIATION LOI 1901 - 7 MARIE ESPELETTE,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


NEURAL ORGANIZATION TECHNIQUE INTERNATIONAL PROFESSIONAL NOT-IP - 7 MARIE ESPELETTE,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.