Déposée le 12 janvier 1999 par NEUMAN Frank
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Tout à 1 Euro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 6 octobre 2024.
Le déposant est NEUMAN Frank, domicilié(e) 15 rue de Bellefond, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEUMAN Frank - France.
La marque Tout à 1 Euro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout à 1 Euro est expirée depuis le 12 janvier 2009.
NEUMAN Frank a également déposé les autres marques suivantes : Eurorama
NEUMAN Frank - 15 rue de Bellefond, 75009 PARIS - France
NEUMAN Frank - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387526 - Publication au BOPI 2004-02-24
Republication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Meubles, glaces (miroirs) ; cadres. Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses, matériel de nettoyage. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir, malles et valises ; parapluies. Ficelles. Dentelle et broderie, rubans et lacets ; bouton, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Tout à 1 Euro"
