Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chatte de Françoise
Mle neuilly marine

Numéro de dépôt :
4069268
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
La Chatte de Françoise de neuilly marine

Présentation de la marque La Chatte de Françoise

Déposée le 17 février 2014 par mademoiselle neuilly marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Chatte de Françoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est mademoiselle neuilly marine domicilié(e) 30 rue st maur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle neuilly marine domicilié(e) 30 rue st maur - 75011 - PARIS - France.

La marque La Chatte de Françoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chatte de Françoise est expirée depuis le 17 février 2024.


Mle neuilly marine - 30 rue st maur - 75011 - PARIS - France


Mle neuilly marine - 30 rue st maur - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Promotion de vente pour des tiers ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur par des réseaux internationaux de communication ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Edition et production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales sur support audio, video ou numeriques ; services de disck jockey ; services de studios d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou radiophoniques.