Déposée le 17 février 2014 par mademoiselle neuilly marine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Chatte de Françoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est mademoiselle neuilly marine domicilié(e) 30 rue st maur - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle neuilly marine domicilié(e) 30 rue st maur - 75011 - PARIS - France.
La marque La Chatte de Françoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chatte de Françoise est expirée depuis le 17 février 2024.
Mle neuilly marine - 30 rue st maur - 75011 - PARIS - France
Mle neuilly marine - 30 rue st maur - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Promotion de vente pour des tiers ;
Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur par des réseaux internationaux de communication ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Edition et production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales sur support audio, video ou numeriques ; services de disck jockey ; services de studios d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou radiophoniques.
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