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Marques déposées par NEUGNOT GILLES
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DOMAINE CHEMIN DU MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHEMIN DU MERLE
NEUGNOT GILLES

Numéro de dépôt :
1607446
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque DOMAINE CHEMIN DU MERLE

Déposée le 27 juillet 1990 par NEUGNOT GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CHEMIN DU MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NEUGNOT GILLES, domicilié(e) 15, CHEMIN DU MERLE, 33440 AMBARES - France.

La marque DOMAINE CHEMIN DU MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHEMIN DU MERLE est expirée depuis le 27 juillet 2000.

NEUGNOT GILLES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Chemin du Merle


NEUGNOT GILLES - 15, CHEMIN DU MERLE, 33440 AMBARES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vins d'appellations contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE CHEMIN DU MERLE