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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEUFTEX
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TOTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTO
NEUFTEX, SAS

Numéro de dépôt :
4240871
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
TOTO de NEUFTEX

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEUFTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEUFTEX domicilié(e) 25 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 053 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE D'AMOUR, M. COHEN MICHAEL domicilié(e) 129 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.


NEUFTEX, SAS - 25 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France - SIREN 612053207


COTE D'AMOUR, M. COHEN MICHAEL - 129 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 18 octobre 2016 - Rejet partiel n°687296 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques.