Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE FRAICHEUR
NEUFCHATEAU DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3042118
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2010

Présentation de la marque COTE FRAICHEUR

Déposée le 17 juillet 2000 par la société NEUFCHATEAU DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société NEUFCHATEAU DISTRIBUTION domicilié(e) SA, 99 Avenue du Président Kennedy, 88300 NEUFCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 743 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEUFCHATEAU DISTRIBUTION - France.

La marque COTE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE FRAICHEUR est expirée depuis le 17 juillet 2010.

NEUFCHATEAU DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : mes courses en ligne , COTE COURSES , PLACE DU MARCHE , LES HALLES.COM , COMME AU MARCHE , PLACE DU MARCHE , COURS DES HALLES , TOUT MON MARCHE , NEODIS , COURSES EN LIGNE


NEUFCHATEAU DISTRIBUTION - SA, 99 Avenue du Président Kennedy, 88300 NEUFCHATEAU - France - SIREN 325743516


NEUFCHATEAU DISTRIBUTION - France


Inscription le 26 février 2001 - Retrait partiel n°316137 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre ; glace à rafraîchir. Horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garage. Réservation de places de voyage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.