Marque enregistrée - Marque en non vigueur

planète n9uf
NEUF TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3346380
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
planète n9uf de NEUF TELECOM

Présentation de la marque planète n9uf

Déposée le 11 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « planète n9uf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM domicilié(e) 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque planète n9uf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planète n9uf est expirée depuis le 11 mars 2015.

NEUF TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : MaxiDSL , 9office ip , 9Club , 9pass box , 9pass stockage , 9pass mobile , 9@SY G@T9 , neuf mobile , NEUF GIGA , 9 PASS


NEUF TELECOM Société Anonyme - 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 414946194


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 24 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452984 - Publication au BOPI 2007-04-24

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 28 mai 2010 - Changement de dénomination n°535993 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Service de téléphonie fixe, téléphonie mobile et téléphonie sur Internet à l'exclusion de tout usage direct ou indirect dans le domaine audio-visuel, cinématographique, ou multimédia, et notamment la télévision sur téléphone mobile.