Marque expirée - Marque en non vigueur

9pass box
NEUF TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3415593
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
9pass box de NEUF TELECOM

Présentation de la marque 9pass box

Déposée le 10 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9pass box »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM domicilié(e) 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9pass box est expirée depuis le 10 mars 2016.

NEUF TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : MaxiDSL , 9office ip , 9Club , 9pass stockage , 9pass mobile , [email protected] [email protected] , neuf mobile , NEUF GIGA , 9 PASS , 9Privilège


NEUF TELECOM Société Anonyme - 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 414946194


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 28 mai 2010 - Changement de dénomination n°535993 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Boîtier électronique de télécommunication et de télédiffusion audio et vidéo.