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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM
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9@SY G@T9
Marque expirée - Marque en non vigueur

9@SY G@T9
NEUF TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3427404
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2016
9@SY G@T9 de NEUF TELECOM

Présentation de la marque 9@SY G@T9

Déposée le 5 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9@SY G@T9 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM domicilié(e) 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9@SY G@T9 est expirée depuis le 5 mai 2016.

NEUF TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : MaxiDSL , 9office ip , 9Club , 9pass box , 9pass stockage , 9pass mobile , neuf mobile , NEUF GIGA , 9 PASS , Neuf WiFi


NEUF TELECOM Société Anonyme - 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 414946194


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 28 mai 2010 - Changement de dénomination n°535993 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; routeurs ; logiciels (programmes enregistrés).