Déposée le 6 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWIN TNT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL domicilié(e) 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEUF CEGETEL Société Anonyme - 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 414946194
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 21 octobre 2008 - retrait partiel n°483461 - Publication au BOPI 2008-10-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°497405 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2006-05-17
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; routeurs ; logiciels (programmes enregistrés), tous ces produits étant liés exclusivement aux services de télécommunications permettant aux abonnés de recevoir sur leurs téléphones mobiles des programmes de la télévision numérique terrestre, dite TNT.
Services rendus dans le cadre du commerce de détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de modems, de routeurs, de logiciels (programmes enregistrés) ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données), tous ces services étant liés exclusivement aux services de télécommunications permettant aux abonnés de recevoir sur leurs téléphones mobiles des programmes de la télévision numérique terrestre, dite TNT.
Services de télécommunication permettant aux abonnés de recevoir sur leurs téléphones mobile des programmes de la télévision numérique terrestre, dite TNT. Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission d'informations par voie télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, tous ces services étant liés exclusivement aux services de télécommunications permettant aux abonnés de recevoir sur leurs téléphones mobiles des programmes de la télévision numérique terrestre, dite TNT.
Education ; divertissement ; activités culturelles ; divertissements radiophoniques et audiovisuels télévisés ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; distribution d'œuvres audiovisuelles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films, de vidéogrammes et de phonogrammes, d'enregistrements audio, vidéo ou multimédia ; organisation de concours et de jeux en matière de divertissement et d'éducation ; photographie ; reportages photographiques ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels.
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