Marque expirée - Marque en non vigueur

L'E-TOILE
NEUF CEGETEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97698955
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque L'E-TOILE

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'E-TOILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL domicilié(e) 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2353812) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2353812) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'E-TOILE est expirée depuis le 7 octobre 2017.

NEUF CEGETEL a également déposé les autres marques suivantes : EASY GATE , LES 800 CEGETEL , CONVERGENCE , TWIN ALL ZONE , EVERYWORLD , Cegetel Entreprises.com , NS9 accueil , N9UF ACCUEIL , NS9 clinique , 9ETHERNET


NEUF CEGETEL Société Anonyme - 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2353812) - 92100 - France - SIREN 414946194


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2353812) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353812 - Publication au BOPI 2007-10-22

Inscription le 9 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255893 - Publication au BOPI 1998-06-09

Inscription le 28 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444374 - Publication au BOPI 2006-11-28

Inscription le 3 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355820 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 3 octobre 2002 - Changement d'adresse n°355819 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 3 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355818 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 3 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355821 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397208 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 28 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444373 - Publication au BOPI 2006-11-28

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété;Erratum n°701991 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Terminaux de télécommunication, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique; appareils de saisie de données, de sons et d'images; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux automatiques (machines) à prépaiement; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet); modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques bases de données; centres serveurs de bases de données;appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication; commutateurs téléphoniques, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet); supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données; mémoires électroniques; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits; cartes de débits; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques); appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un récepteur téléphonique. Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale; transmission de télécopie; transmission et diffusion de données, de sons et d'images; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur notamment dans le cadre deréunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences, téléinformatique, radiotélématique; services de communication entre terminaux d'ordinateurs; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; location de télécopieurs; agence de presse et d'information. Locations de services de télécommunication; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet); services de créations d'images virtuelles et interactives; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives.Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en uvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments; locations d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services de réservation d'hôtel, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.