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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL
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EASY GAT9
Marque expirée - Marque en non vigueur

EASY GAT9
NEUF CEGETEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3446313
Date de dépôt :
18/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2016
EASY GAT9 de NEUF CEGETEL

Présentation de la marque EASY GAT9

Déposée le 18 août 2006 par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY GAT9 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL domicilié(e) 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY GAT9 est expirée depuis le 18 août 2016.

NEUF CEGETEL a également déposé les autres marques suivantes : EASY GATE , LES 800 CEGETEL , CONVERGENCE , TWIN ALL ZONE , EVERYWORLD , Cegetel Entreprises.com , NS9 accueil , N9UF ACCUEIL , NS9 clinique , 9ETHERNET


NEUF CEGETEL Société Anonyme - 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 414946194


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; routeurs ; logiciels (programmes enregistrés).