Marque expirée - Marque en non vigueur

C G TEL
NEUF CEGETEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96635661
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2016

Présentation de la marque C G TEL

Déposée le 18 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C G TEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL domicilié(e) 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2319557) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2319557) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C G TEL est expirée depuis le 18 juillet 2016.

NEUF CEGETEL a également déposé les autres marques suivantes : EASY GATE , LES 800 CEGETEL , CONVERGENCE , TWIN ALL ZONE , EVERYWORLD , Cegetel Entreprises.com , NS9 accueil , N9UF ACCUEIL , NS9 clinique , 9ETHERNET


NEUF CEGETEL Société Anonyme - 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2319557) - 92100 - France - SIREN 414946194


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2319557) - France


Publication - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206563 - Publication au BOPI 1996-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2006 n°2319557 - Publication au BOPI 2006-07-17

Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°341442 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 20 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341441 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380978 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397208 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 17 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438785 - Publication au BOPI 2006-07-17

Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438784 - Publication au BOPI 2006-07-17

Republication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des données, ou des images, terminaux de télécommunication, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels de gestion de bases de données vocales ; ordinateurs, à savoir serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnement à un service de télécommunication. Services d'installation de matériels téléphoniques, de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile ; services de maintenance d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs ; services de réparations de terminaux de télécommunication ; services d'information en matière de réparation de ces terminaux de télécommunication. Services téléphoniques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile notamment de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; transmission de messages ; transmission de messages ou d'images assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences, téléinformatique, radiotélématique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données ; locations de services de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.