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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL
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9ETHERNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

9ETHERNET
NEUF CEGETEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3493330
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
9ETHERNET de NEUF CEGETEL

Présentation de la marque 9ETHERNET

Déposée le 6 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9ETHERNET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL domicilié(e) 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9ETHERNET est expirée depuis le 6 avril 2017.

NEUF CEGETEL a également déposé les autres marques suivantes : EASY GATE , LES 800 CEGETEL , CONVERGENCE , TWIN ALL ZONE , EVERYWORLD , Cegetel Entreprises.com , NS9 accueil , N9UF ACCUEIL , NS9 clinique , NEUF TV SELECTION


NEUF CEGETEL Société Anonyme - 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 414946194


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; routeurs ; logiciels (programmes enregistrés).

Services de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission d'informations par voie télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Elaboration (conception) et location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conseils techniques informatiques ; conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet.