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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL
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9 TV
Marque expirée - Marque en non vigueur

9 TV
NEUF CEGETEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3548484
Date de dépôt :
11/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2018
9 TV de NEUF CEGETEL

Présentation de la marque 9 TV

Déposée le 11 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9 TV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF CEGETEL domicilié(e) 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 TV est expirée depuis le 11 janvier 2018.

NEUF CEGETEL a également déposé les autres marques suivantes : EASY GATE , LES 800 CEGETEL , CONVERGENCE , TWIN ALL ZONE , EVERYWORLD , Cegetel Entreprises.com , NS9 accueil , N9UF ACCUEIL , NS9 clinique , 9ETHERNET


NEUF CEGETEL Société Anonyme - 40-42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 414946194


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; routeurs ; logiciels (programmes enregistrés).

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission d'informations par voie télématique.

Education ; divertissement ; activités culturelles ; divertissements radiophoniques et audiovisuels télévisés ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; distribution d'œuvres audiovisuelles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films, de vidéogrammes et de phonogrammes, d'enregistrements audio, vidéo ou multimédia ; organisation de concours et de jeux en matière de divertissement et d'éducation ; photographie ; reportages photographiques ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels.