CRIMES ET DELITS DU BANDITISME A LA REPRESSION
Présentation de la marque CRIMES ET DELITS DU BANDITISME A LA REPRESSION
Déposée le 8 mars 1977 par NEUBERT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CRIMES ET DELITS DU BANDITISME A LA REPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CRIMES ET DELITS DU BANDITISME A LA REPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CRIMES ET DELITS DU BANDITISME A LA REPRESSION est expirée depuis le 8 mars 1987.
NEUBERT Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001