Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA POUSSETTE
Numéro de dépôt :
1277590
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1994
Présentation de la marque LA POUSSETTE
Déposée le 26 juin 1984 par NEUBERT Paul Louis Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA POUSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA POUSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POUSSETTE est expirée depuis le 26 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51