Déposée le 3 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETWORK IMMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I-BUS DE NETWORK IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETWORK IMMO domicilié(e) 3 PLACE DU RATRAIT, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 094 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETWORK IMMO - France.
La marque I-BUS DE NETWORK IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135340.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETWORK IMMO SAS - 3 PLACE DU RATRAIT, 92150 SURESNES - France - SIREN 430094086
NETWORK IMMO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Communications par terminaux d'ordinateurs véhicules organisation d'exposition à buts culturelsou éducatifs
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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