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Marques déposées par Network Economy AG
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SEMENCES VIVANTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMENCES VIVANTES
Network Economy AG

Numéro de dépôt :
4688531
Date de dépôt :
05/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
SEMENCES VIVANTES de Network Economy AG

Présentation de la marque SEMENCES VIVANTES

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2020 par Network Economy AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMENCES VIVANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est Network Economy AG domicilié(e) Bösch 71 - 6331 Hünenberg - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Madame Joanne Quirin domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

La marque SEMENCES VIVANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688531.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMENCES VIVANTES arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.


Network Economy AG - Bösch 71 - 6331 Hünenberg - Suisse


GILBEY LEGAL, Madame Joanne Quirin - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Fiches d'information imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, livres ; brochures, manuels ; photographies; articles de papeterie ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; arbres (végétaux) ; graines et semences brutes et non transformées ; céréales en grains non travaillés ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; plants ; bulbes, semis et semences à planter ; animaux vivants; insectes comestibles vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt. ; appâts vivants et appâts lyophilisés pour la pêche ; gazon naturel ; paillis [couverture d'humus] ; bois bruts ; fourrages ;

Services de vente au détail et en gros y compris vente en ligne de produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers, de graines et semences, de fruits et légumes frais, de plantes et fleurs, d’animaux vivants, de produits alimentaires et boissons pour animaux, d’appâts pour la pêche ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; organisation et réalisation de présentations de produits ; organisation et conduite d'événements promotionnels ; organisation et gestion de programmes de fidélisation commerciale ; mise à disposition d’informations commerciales pour les consommateurs concernant des produits et services ; services de promotion, publicité et marketing de sites web en ligne.