Déposée le 4 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) NETWORK COUNCIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VISIT-ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETWORK COUNCIL domicilié(e) 10, rue de Nancy, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 821 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C - France.
La marque VISIT-ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETWORK COUNCIL Société Anonyme - 10, rue de Nancy, 75010 PARIS - France - SIREN 403821077
Société d'Avocats C.M.C - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; périodiques ; photographies ; prospectus ; publications ; revues [périodiques] ; articles pour reliures ; journaux, livres, catalogues, manuels ; dessins ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; cartes postales ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, bloc notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers ; agendas ; affiches ; calendriers ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; articles de papeterie. Agence de presse et d'informations ; communication par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de télécommunications, à savoir : recueil et mise à disposition de nouvelles et d'informations par réseau Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; communications par réseau de fibres optiques ; expédition d'informations par réseau Internet ; messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile. Divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition, publication de textes (autres que de textes publicitaires) , de livres, revues ; prêts de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, organisation de concours, de jeux en matière de divertissement ; information en matière de divertissement, montage de programmes, d'émissions, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; réservation de places pour le spectacle, production de films sur bandes vidéo ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services de billetterie électronique sur sites Internet, à savoir réservation de places de spectacles sur sites Internet ; services de club (divertissement) ; prêt et publication de livres, services de loisir, organisation de loteries, services de musées (présentation, exposition) . Services de dessinateurs d'arts graphiques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéos ; services de reporteurs ; consultation en matière d'ordinateur ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; élaboration et conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels ; étude de projets techniques ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licence de propriété intellectuelle ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et à un ordinateur pour la manipulation de données ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; reconstitution de bases de données ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de programmation informatique ; location de matériel informatique, d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en matière d'ordinateurs ; conseils techniques informatiques ; gestion de lieux d'exposition, services hôteliers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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