Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WebSAles Integrators Partners
NETWAVE, SAS

Numéro de dépôt :
3773180
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2020
WebSAles Integrators Partners de NETWAVE

Présentation de la marque WebSAles Integrators Partners

Déposée le 8 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETWAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WebSAles Integrators Partners » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETWAVE domicilié(e) Allée du Lac Immeuble Lake Park BP 47685 - 31676 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 032 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Jean-Luc, NETWAVE domicilié(e) Allée du Lac Immeuble Lake Park BP 47685 - 31676 - LABEGE CEDEX - France.

La marque WebSAles Integrators Partners a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WebSAles Integrators Partners est expirée depuis le 8 octobre 2020.

NETWAVE a également déposé les autres marques suivantes : WebSAles Booster , W.I. Partners , Lineasoft , LINEASOFT , LINEA VAD , Acteme , e-duction , Web Boosting , DisFlow , NETWAVE


NETWAVE, SAS - Allée du Lac Immeuble Lake Park BP 47685 - 31676 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 514032184


BERNARD Jean-Luc, NETWAVE - Allée du Lac Immeuble Lake Park BP 47685 - 31676 - LABEGE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.