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Marques déposées par NETVS FRANCE
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Info CALORIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Info CALORIES
NETVS FRANCE, Association

Numéro de dépôt :
4284417
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2026
Info CALORIES de NETVS FRANCE

Présentation de la marque Info CALORIES

Déposée le 1 juillet 2016 par NETVS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Info CALORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est NETVS FRANCE, Association domicilié(e) Maison des Vins et Spiritueux, 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETVS FRANCE, M. OZANAM Nicolas domicilié(e) Maison des Vins et Spiritueux, 7 RUE de Madrid - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Info CALORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Info CALORIES arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.


NETVS FRANCE, Association - Maison des Vins et Spiritueux, 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


NETVS FRANCE, M. OZANAM Nicolas - Maison des Vins et Spiritueux, 7 RUE de Madrid - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Produits de l'imprimerie ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.