Déposée le 11 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FORFAIT light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETVEST domicilié(e) 41 cours docteur Long,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 600 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues LEININGER NETVEST SAS domicilié(e) 41 cours docteur long,69003 LYON - 69003 - France.
La marque FORFAIT light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETVEST SAS - 41 cours docteur Long,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 431600717
Monsieur Hugues LEININGER NETVEST SAS - 41 cours docteur long,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Lunettes (optique), articles de lunetterie, présentoirs à lunettes étuis à lunette, verres optiques. Services d'opticiens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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