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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NETTER Cie
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DERBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBY
NETTER Cie (S.A.)

Numéro de dépôt :
1585021
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2000
DERBY de NETTER Cie

Présentation de la marque DERBY

Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) NETTER Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETTER Cie domicilié(e) 1, Rue Balard, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBY est expirée depuis le 4 avril 2000.

NETTER Cie a également déposé les autres marques suivantes : "NC" , DERBY


NETTER Cie (S.A.) - 1, Rue Balard, 75015 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Horlogerie, chronométrie, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux