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Marques déposées par NETTER Alain
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TEE CHIC LE TEE-SHIRT CRAVATTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEE CHIC LE TEE-SHIRT CRAVATTE
NETTER Alain

Numéro de dépôt :
94524944
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque TEE CHIC LE TEE-SHIRT CRAVATTE

Déposée le 14 juin 1994 par NETTER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEE CHIC LE TEE-SHIRT CRAVATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est NETTER Alain, domicilié(e) 1, Av. Laugier, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETTER Alain - France.

La marque TEE CHIC LE TEE-SHIRT CRAVATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEE CHIC LE TEE-SHIRT CRAVATTE est expirée depuis le 14 juin 2004.

NETTER Alain a également déposé les autres marques suivantes : 7 SEVEN INTERNATIONAL


NETTER Alain - 1, Av. Laugier, 06400 CANNES - France


NETTER Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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