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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nette et Clean
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SAS NETTE ET CLEAN NETTOYAGE REPASSAGE ENTRETIEN ESPACES VERTS HOMME TOUTE MAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAS NETTE ET CLEAN NETTOYAGE REPASSAGE ENTRETIEN ESPACES VERTS HOMME TOUTE MAIN
Nette et Clean, SAS

Numéro de dépôt :
4221125
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
SAS NETTE ET CLEAN NETTOYAGE REPASSAGE ENTRETIEN ESPACES VERTS HOMME TOUTE MAIN de Nette et Clean

Présentation de la marque SAS NETTE ET CLEAN NETTOYAGE REPASSAGE ENTRETIEN ESPACES VERTS HOMME TOUTE MAIN

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nette et Clean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAS NETTE ET CLEAN NETTOYAGE REPASSAGE ENTRETIEN ESPACES VERTS HOMME TOUTE MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nette et Clean domicilié(e) 427 rue des Peupliers - 59230 - ROSULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 968 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nette et Clean, M. Patrick BAIX domicilié(e) 427 rue des Peupliers - 59230 - ROSULT - France.

La marque SAS NETTE ET CLEAN NETTOYAGE REPASSAGE ENTRETIEN ESPACES VERTS HOMME TOUTE MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS NETTE ET CLEAN NETTOYAGE REPASSAGE ENTRETIEN ESPACES VERTS HOMME TOUTE MAIN arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.


Nette et Clean, SAS - 427 rue des Peupliers - 59230 - ROSULT - France - SIREN 813968294


Nette et Clean, M. Patrick BAIX - 427 rue des Peupliers - 59230 - ROSULT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; vaisselle.