Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETT
NETT INTERNATIONAL I, Inc., Société organis selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1671852
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001
NETT de NETT INTERNATIONAL I

Présentation de la marque NETT

Déposée le 18 juin 1991 par la société NETT INTERNATIONAL I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NETT INTERNATIONAL I domicilié(e) 9724 Washington Boulevard, Suite 200, CULVER CITY, Californie 90232 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH - France.

La marque NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETT est expirée depuis le 18 juin 2001.


NETT INTERNATIONAL I, Inc., Société organis selon les lois de l'Etat de Californie - 9724 Washington Boulevard, Suite 200, CULVER CITY, Californie 90232 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HIRSCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Logiciels enregistrés;logiciels enregistrés pour réseaux d'ordinateurs;logiciels enregistrés de gestion de réseaux d'ordinateurs;services d'analyse de logiciels enregistrés;services d'analyse de logiciels enregistrés pour réseaux d'ordinateurs;services de conseils relatifs à des logiciels enregistrés;services de conseils relatifs à des logiciels enregistrés pour réseaux d'ordinateurs;services techniques relatifs à des logiciels enregistrés; services techniques relatifs à des logiciels enregistrés pour réseaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.