Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETSYS
NETSYS, S.A.

Numéro de dépôt :
1423777
Date de dépôt :
20/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2007

Présentation de la marque NETSYS

Déposée le 20 août 1987 par la Société Anonyme (SA) NETSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETSYS domicilié(e) Rue de la Pointe, 59113 SECLIN (dossier no 2089105) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2089105) - France.

La marque NETSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETSYS est expirée depuis le 20 août 2007.

NETSYS a également déposé les autres marques suivantes : INTER.SPOT , INTER.LINE , INTER.CD , LE TEMPS OPPORTUN , INTER.FREE , INTER.SET , INTER.FLUX , INTER.AXE


NETSYS, S.A. - Rue de la Pointe, 59113 SECLIN (dossier no 2089105) - France


CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2089105) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1997 n°2089105 - Publication au BOPI 1997-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 28 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316616 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 28 février 2001 - Changement d'adresse n°316615 - Publication au BOPI 2001-02-28

Logiciels et progiciels;logiciels et progiciels pour la gestion des réseaux locaux et et les transferts de fichiers;réseaux télématiques;services en informatique; recherche, conception, études, réalisation et mise en oeuvre de tout progiciel et logiciel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.