Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NS/Tools
NETSOFT
Numéro de dépôt :
95594425
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NS/Tools
Déposée le 25 octobre 1995 par la société NETSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NS/Tools »
Le déposant est la société NETSOFT domicilié(e) 103, rue Charles Michels, 93200 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 175 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Fabien SULTAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETSOFT - 103, rue Charles Michels, 93200 SAINT DENIS - France - SIREN 389175191
Cabinet Fabien SULTAN - France
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289163 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289218 - Publication au BOPI 1999-11-02
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Service d'enseignement en informatique Programmation pour ordinateurs Location de logiciels informatiques Elaboration, Conception de logiciels Mise à jour de logiciels Conseils en matière d'ordinateurs Maintenance informatique Conseils techniques informatiques Programmation pour ordinateurs Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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