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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETSHAPE
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NETSHAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETSHAPE
NETSHAPE, SAS

Numéro de dépôt :
3838555
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
NETSHAPE de NETSHAPE

Présentation de la marque NETSHAPE

Déposée le 10 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETSHAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETSHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETSHAPE domicilié(e) 19 RUE JULES FERRY - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 737 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard FRAILE – Avocat Gérard domicilié(e) Le Trait d'Union 29, Avenue des Sources Bâtiment B - 69009 - LYON - France.

La marque NETSHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSHAPE est expirée depuis le 10 juin 2021.


NETSHAPE, SAS - 19 RUE JULES FERRY - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France - SIREN 443737069


Cabinet Gérard FRAILE – Avocat Gérard - Le Trait d'Union 29, Avenue des Sources Bâtiment B - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.